Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements publics, sanitaires et sociaux

Le taux moyen d'accidents du travail - dans un établissement public sanitaire
et social – est, aujourd'hui, évalué à 5 pour 100 agents. L'enjeu des
questions d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail, ne se limite
cependant pas à de simples statistiques. Il concerne également le
fonctionnement quotidien de l'établissement, dont la réussite dépend - en
grande partie - de la collaboration entre les gestionnaires, les spécialistes
(hygiénistes, responsables de la sécurité, médecins du travail…) et le
personnel. Le comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail a
pour mission de renforcer ces liens, et de contribuer, par son action, à
l'amélioration de la sécurité. Or, trop souvent, le CHSCT limite son
intervention à quelques réunions formelles et aux effets incertains. Jacques
Laffore présente, dans cet ouvrage, de manière concrète et pratique, les
missions, les moyens, et le fonctionnement de cette structure. Quand et
comment constituer un CHSCT ? Quelles sont ses compétences ? Quelle
réglementation doit-il respecter ? Comment peut-il agir ? À quels documents
a-t-il accès ? À quelles aides peut-il recourir ? Quand le réunir ? Autant de
questions, auxquelles ce livre répond de manière fiable et précise, en
s'appuyant sur l'étude d'une abondante jurisprudence. Figurent également, en
annexe, les principaux textes régissant le CHSCT, et les modèles de documents
pouvant être utilisés par ses membres. Un ouvrage de référence pour tous ceux
qui ont à cœur d'améliorer les conditions de travail, et la sécurité dans les
établissements publics sanitaires et sociaux.